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استاد دانشکده حقوق دانشگاه شهید بهشتی.
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class="a">AbstractLa détermination du régime juridique applicable à toute institution exigel’identification de la nature précise de celle-ci. Depuis des siècles, denombreux litiges ont été résolus par la voie de l’arbitrage. Cependant, toutconsensus entre les juristes relativement à la nature juridique de cetteinstitution fait défaut. Si certains, s’appuyant sur le fondement contractuel del’arbitrage, réserve à ce dernier une nature contractuelle, d’autres, enrevanche, interprètent la similitude de la fonction de l’arbitre à celle du jugeétatique comme signe d’une nature juridictionnelle. En fin, une troisièmecatégorie de juristes opte pour une nature mixte réunissant les positionsprécédemment exposées. Juger des droits et des obligations des parties enlitige, ainsi que ceux des arbitres, inter alia leur indépendance etimpartialité, comme des questions entretenant un rapport direct avec lanature contractuelle de l’arbitrage, n’admet pas une telle divergence quant àla nature précise de ladite institution, et met en perspective de plus en plus lanécessité de l’élaboration d’une théorie générale.Le présent article a tenté d’examiner la question et de montrer que, malgré lamixité des éléments contractuels et juridictionnels de l’arbitrage, cette mixiténe peut pas, à elle seule, influencer l’arbitrage, ni aboutir à l’idée selonlaquelle ce dernier possède une nature purement juridictionnelle oucontractuelle, ou un mélange des deux. Il faut reconnaitre que le rôle de lavolonté se borne à la création ainsi qu’à la gestion de la procédure arbitrale,et que la similitude de la fonction de l’arbitre avec celle du juge étatiquen’est qu’une des caractéristiques de l’arbitrage. Pour pallier auxinsuffisances de l’institution arbitrale et atteindre l’objectif suivi par sacréation, il est impérative de libérer cette institution de toutes dépendances,contractuelles et juridictionnelles, et essayer de la définir à travers sespropres caractéristiques.Mots clés: principe conventionnel, principe juridique, nature contractuel,nature juridique, nature mixte.
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